Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLEGOUTTE
Numéro de dépôt :
1109800
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mulhouse
Présentation de la marque BELLEGOUTTE
Déposée le 20 avril 1979 par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mulhouse), la marque française « BELLEGOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLEGOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELLEGOUTTE est expirée depuis le 20 avril 1989.
SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017